Malus auto : une fiscalité absurde

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Le système actuel ne taxe pas la pollution générée par l’automobiliste mais la présomption de pollution. Ce qui n’est pas exactement la même chose.

Reuters

En 2018, le malus auto va encore augmenter. Mais au lieu de nous focaliser sur le barème, penchons-nous un instant sur le principe de cet impôt. L’automobiliste est taxé en fonction des rejets de CO2 de son véhicule au kilomètre.

Prenons un exemple pour y voir plus clair : celui d’une voiture émettant 209 g de CO2 par km (nouveau Porsche Cayenne) mais dont le propriétaire ne parcourt que 8.000 km par an. Sur une année, cet automobiliste rejette 1,7 tonne de CO2 dans l’atmosphère.

Comparons ce cas à celui d’un conducteur vertueux ayant acheté une voiture n’émettant que 119 g de CO2 par km (donc non concernée par le malus), mais parcourant 20.000 km par an. En une année, cet automobiliste « vert » fait cadeau de 2,38 tonnes de CO2 à la planète.

Qui est le plus gros pollueur ? Assurément, l’acquéreur du petit véhicule. Pourtant, c’est bien l’autre automobiliste, celui dont la voiture émet 209 g de CO2 au km qui est lourdement taxé (10.000 euros à l’achat en 2017 et 10.500 euros en 2018).

Taxer la présomption de pollution

Ce mécanisme du malus apparaît donc totalement absurde dans la mesure où il ne taxe pas la pollution réellement induite par l’automobiliste mais la présomption de pollution. L’Etat suppose en effet que l’acquéreur d’un gros moteur polluera plus que l’acquéreur d’un petit véhicule. Reste que cela n’est pas toujours vrai. L’exemple ci-dessus le prouve.

Rappelons que les rejets émis par une voiture dépendent directement de la quantité de carburant consommée. Grosso modo, pour un litre d’essence avalé, un moteur rejette 2,3 kg de CO2. Pour un litre de gazole, c’est environ 2,6 kg.

Les rejets ne sont donc pas seulement liés à la consommation théorique du véhicule (aux 100 km). Ils sont aussi et surtout fonction du kilométrage effectué tout au long de la vie du véhicule.

Revoir le système

Pour être véritablement écologique, le malus ne devrait donc pas se fonder sur la consommation théorique mais sur la consommation réelle de l’automobiliste.

L’équation est simple à résoudre. Plus un automobiliste utilise de carburant, plus il pollue. Il suffirait donc de supprimer le malus et de le remplacer par une surtaxe sur les carburants (de même rendement) pour réellement faire payer les pollueurs.

Politiquement incorrect ?

Une telle réforme provoquerait bien entendu un tollé, dans la mesure où elle affecterait tous les conducteurs, y compris les plus modestes.

Sur le plan social, le système actuel est évidemment plus consensuel et politiquement acceptable puisqu’il cible les acquéreurs de gros moteurs, qui font généralement partie des ménages les plus aisés. Le malus n’est en fait rien d’autre qu’une réincarnation de l’antique vignette.

Il faudrait simplement savoir ce que l’on souhaite en matière d’automobile : avoir une vraie fiscalité écologique favorisant les comportements vertueux (sur le principe du pollueur-payeur) ou une fiscalité « sociale » ?

Précision : l’auteur de ce billet d'humeur tient à préciser que son point de vue est totalement désintéressé. N’ayant jamais acquis de véhicules « malussés », il n’aurait rien à gagner avec la modification de fiscalité évoquée. 

Commentaires (3)
  • bob-kerken
    bob-kerkenposté le 17.11.2017 à 16:21

    bien d'accord avec cette analyse

  • a1039
    a1039posté le 17.11.2017 à 15:58

    Et sachant que c'est le 1er km qui pollue le plus, on fait comment pour tenir compte de cette caractéristique ?

  • Journaliste
    Journalisteposté le 17.11.2017 à 17:09

    C'est tout le problème de l'étiquette CO2 avec sa consommation théorique au km (dont la fiabilité a déjà été décriée). Taxer la consommation réelle à la pompe serait certainement plus juste et permettrait de remédier à ces problèmes d'évaluation.

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