Automobile : le malus a-t-il atteint ses limites ?

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S’il a incontestablement contribué à faire baisser les émissions de CO2 depuis son instauration en 2008, la courbe s’est récemment inversée

Qu’il soit considéré comme incitatif (côté bonus) ou punitif (côté malus), le mécanisme du bonus/malus automobile était destiné à faire baisser les émissions de CO2 des véhicules neufs vendus en France.

Pour cela, la grille a subi de nombreux ajustements depuis son instauration au 1er janvier 2008. Par exemple, le seuil d’entrée dans le malus est désormais situé à 117 grammes de CO2 au km contre 160 grammes à l’origine.

Des effets positifs jusqu’en 2016

Comme le prouvent les données de l’Ademe sur les émissions moyennes, cette fiscalité a très clairement porté ses fruits durant les premières années. De 149 grammes en 2007 (avant le malus), les émissions moyennes des voitures neuves ont immédiatement chuté à 140 grammes en 2008. La tendance s’est poursuivie jusqu’à atteindre 110 grammes en 2016.

Dans son rapport sur l’année 2017, l’Ademe rappelait d’ailleurs que l’objectif du compromis européen signé en 2008 (un taux moyen de 130 grammes en 2015) avait été largement dépassé, les voitures neuves affichant alors un taux de 111 grammes.

Les comparaisons européennes nous sont de surcroît favorables, les émissions françaises étant inférieures de 8 grammes à la moyenne continentale.

Une mécanique grippée

Reste que depuis 2016, la courbe s’est inversée. Le taux moyen est remonté à 111 grammes en 2017 puis à 112 grammes en 2018.

Bien entendu, les gains restent conséquents par rapport à 2007. Mais ces chiffres montrent que le dispositif ne parvient plus à faire baisser les émissions. Autrement dit, les Français semblent moins focalisés sur le taux d’émission de leur véhicule, même si cela se traduit par un surplus de malus.

Deux éléments l’expliquent. La mode des SUV a renforcé l’attrait des automobilistes pour des véhicules lourds et donc plus gourmands en carburant. D’autre part, le diesel décline au profit des moteurs à essence « plus émetteurs de CO2 ». Conjugués à la réforme du barème, ces phénomènes ont fait bondir la part de véhicules soumis au malus. Elle a augmenté de 12 points entre 2017 et 2018, atteignant pratiquement les 30%, selon la Cour des comptes.

Une politique étonnante

On peut en tout cas s’interroger sur la pertinence de la fiscalité automobile actuelle. Le gouvernement incite les Français à abandonner le diesel via la convergence des taxes sur les carburants. Mais, de l’autre, les véhicules à essence subissent un malus bien plus lourd que celui des véhicules diesel à prestations équivalentes.

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