Malus auto : nouveau tour de vis en vue

Malus auto : nouveau tour de vis en vue

La tranche la plus haute devrait passer de 6.000 à 8.000 euros, d’après les Echos. Le bonus de certains véhicules pourrait quant à lui subir un coup de rabot

Malus auto : nouveau tour de vis en vue
Crédit photo © Porsche

Les automobilistes ont échappé à une taxation accrue du gazole. Mais le budget 2014 devrait tout de même leur réserver une surprise. D’après les Echos de ce mardi, le gouvernement prévoit en effet de retoucher le système du bonus-malus.

La mesure-phare concernerait la plus haute tranche du malus. De 6.000 euros actuellement, elle pourrait grimper à 8.000 euros. De surcroît, le seuil de déclenchement de ce malus maximal pourrait être abaissé. Actuellement, le malus de 6.000 euros est dû pour les véhicules émettant plus de 201 g de CO2 par km.

Un élargissement très probable

Les projections données jusqu’ici confirment en tout cas que le gouvernement devra viser plus large s’il veut atteindre ses objectifs. Selon les Echos, la mesure pourrait rapporter 100 millions d’euros. Or en ajoutant 2.000 euros de malus aux quelques 18.500 véhicules émettant plus de 201 g vendus chaque année (données CCFA), le rendement dépasserait à peine les 37 millions d’euros selon nos calculs.

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La catégorie immédiatement inférieure et soumise au malus de 5.000 euros (de 191 à 200g) devrait donc elle aussi être touchée par ce nouveau malus de 8.000 euros. D’où un surcoût potentiel de 3.000 euros par véhicule.

Moins de bonus pour les petits véhicules

Si cette mesure ne visera qu’une faible part des acquéreurs (1% à 2% du marché), la refonte du bonus devrait de son côté concerner beaucoup plus de monde. La dernière tranche (200 euros) pourrait notamment être supprimée. Elle concerne actuellement les véhicules émettant entre 91 et 105 g de CO2 par km. Pour mémoire, les véhicules émettant moins de 105 g de CO2 ont dans leur ensemble représenté une part de 23,6% des ventes dans l’Hexagone en 2012.

source: ministère du développement durable
Rappel du barème en vigueur en 2013
Rejets de CO2 par kmBonus (euros)Malus (euros)
De 0 g à 20 g7.000
De 21 g à 50 g5.000
De 51 g à 60 g4.500
De 61 g à 90 g550
De 91 g à 105 g200
De 106 g à 135 g00
De 136 g à 140 g100
De 141 g à 145 g300
De 146 g à 150 g400
De 151 g à 155 g1.000
De 156 g à 175 g1.500
De 176 g à 180 g2.000
De 181 g à 185 g2.600
De 186 g à 190 g3.000
De 191 g à 200 g5.000
A partir de 201 g6.000
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