Auto : un malus indexé sur le poids pour réduire les émissions de CO2 ?

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C’est l’orientation fiscale préconisée par une note de France Stratégie alors que la mode des SUV a fait remonter les émissions moyennes depuis deux ans.

Reuters

95 grammes de CO2 par kilomètre. Tel est l’objectif de l’Union européenne pour les émissions moyennes des voitures neuves en 2021. Reste que l’objectif semble aujourd’hui difficile à atteindre.

En France par exemple, la tendance a été à une forte baisse des émissions entre 2007 et 2016 (de 149 grammes à 110 grammes). Mais ces deux dernières années, les niveaux de CO2 sont remontés à 111 grammes puis 112 grammes. Le système de bonus-malus dans sa configuration actuelle semble donc avoir atteint ses limites.

C’est en tout cas ce que laisse entendre une note de France Stratégie, organisme de recherche placé sous la tutelle de Matignon.

Recul du diesel et mode des SUV

L’auteur de de la note, Nicolas Meilhan, reconnaît pourtant que les constructeurs ont fait des efforts en termes d’allègement des véhicules, de rendement des moteurs ou encore d’aérodynamisme. Mais aujourd’hui, le marché pâtit de deux facteurs. Le recul du diesel profite aux moteurs à essence (plus émetteurs de CO2). Par ailleurs, la mode des SUV a alourdi le parc automobile. « La multiplication par quatre des ventes de SUV depuis 2010 a intégralement annihilé les efforts des constructeurs pour réduire les émissions de CO2 des voitures neuves », explique la note.

Electrifier et alléger

Pour inverser la tendance, Nicolas Meilhan suggère donc deux pistes. Il préconise d’abord de mener une « politique volontariste en faveur de la voiture électrique », que cela passe par des incitations à l’achat (primes) ou des avantages en matière d’utilisation (péages gratuits, zones de circulation réservées…).

De surcroît, que la voiture soit thermique ou électrique, la note insiste sur la nécessité d’en limiter le poids. Ainsi, France Stratégie propose de revoir le mécanisme de bonus-malus pour l’indexer sur les émissions de CO2 (comme aujourd’hui) mais aussi sur le poids. La note ne donne pas plus de détail sur le mécanisme envisagé mais cite comme exemple le cas norvégien. La composante poids de la taxe d’immatriculation y est de 1.000 euros pour une Smart For Two… et de 20.000 euros pour une Audi Q7.

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