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Certains supports sont taxés au fil de l’eau, d’autres à la sortie. Une différence de traitement qui a un effet direct sur la performance globale. Explications…
Aboutir à des performances différentes avec le même rendement au départ et la même fiscalité. A priori, cela paraît improbable, voire incohérent. Pourtant, c’est bien ce qui peut arriver en matière d’épargne.
Prenons l’exemple théorique de 2 épargnants plaçant 10.000 euros sur des contrats d’assurance-vie. Mr X investi sur des fonds en euros qui lui rapporte 2% nets de frais par an. Mr Y place son argent également avec l’espoir d’obtenir en moyenne 2% nets de frais mais via des unités de comptes.
Au bout de 10 ans, et en prenant des prélèvements sociaux à 17,2% (à compter de 2018), Mr X aura 11.785 euros. Mr Y aura quant à lui un peu plus : 11.813 euros. Autrement dit, la performance de Mr Y aura été de 18,13% nette de prélèvement alors que celle de Mr X n’aura pas dépassé 17,85%. Pourquoi un tel écart alors que les deux placements sont soumis à la même fiscalité ? La réponse se trouve en fait dans le mode de prélèvement de la fiscalité.
Prélèvements à la sortie
Dans le cas d’unités de comptes, les prélèvements sociaux ne sont opérés qu’à la sortie, c’est-à-dire au moment du rachat. Ainsi, lorsque Mr Y gagne 2%, il peut réinvestir intégralement ces 2% (la deuxième année, les gains sont par exemple calculés sur un capital de 10.200 euros).
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Au terme du placement (10 ans dans notre exemple), on calcule alors les gains bruts (ici 2.190 euros) pour déterminer les prélèvements dus (377 euros). Le gain net est ainsi de 1.813 euros (18,13% du capital initial).
Prélèvements au fil de l’eau
Dans le cas de fonds en euros, les prélèvements sociaux sont appliqués aux gains au fil de l’eau, c’est-à-dire année après année. Autrement dit, lorsque Mr X gagne 2%, il ne reçoit en réalité que 1,656% net sur son contrat et réinvesti moins que Mr Y (en année 2, Mr X a des gains calculés sur un capital de seulement 10.165,60 euros).
A la sortie, Mr X n’a plus de prélèvements à régler. Mais son capital n’est que de 11.785 euros, soit un gain de 1.785 euros.
Un effet direct sur la performance globale
Avec le même rendement au départ, Mr X gagne moins que Mr Y car dans son cas le phénomène de capitalisation des intérêts est moins efficace.
Pour un même taux d’imposition, le mode d’application de la fiscalité (au fil de l’eau ou à la sortie) a donc un impact direct sur la performance globale.
L’exemple ci-dessus montre que des prélèvements à la sortie s’avèrent plus bénéfiques au contribuable. Malheureusement, ce dernier n’a pas le loisir de choisir son mode d’imposition…
Pourquoi deux systèmes?
Certains placements (fonds en euros, livrets bancaires, PEL…) subissent des prélèvements année après année. D’autres (PEA, unités de comptes…) sont uniquement taxés à la sortie. Cette différence tient à la nature des gains. Avec des produits comme des fonds en euros ou des livrets, les gains sont définitivement acquis, même s’il sont réinvestis. Ils peuvent donc être taxés immédiatement. En revanche, avec des unités de comptes ou un PEA, les gains réinvestis peuvent subir des pertes l’année suivante. Une taxation au fil de l’eau pourrait nécessiter des correctifs complexes. Il est donc plus facile de n’appliquer les prélèvements qu’à la sortie en faisant la différence entre la somme retirée et la somme placée au départ.
