Logements neufs : les nostalgiques du Pass-Foncier proposent un Pass Accession

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Une idée de plus pour le plan de relance attendu le 24 août...

Maisons Barberousse

Quand on leur demande quels types d’aide à l’acquisition fonctionnent le mieux, les constructeurs de logements neufs sont souvent nostalgiques du Pass-Foncier qui a permis d’accompagner de nombreux projets de 2008 à 2010. Réservé aux primo-accédants aux revenus modestes pour la construction d’une maison neuve ou l’achat d’un appartement neuf, le Pass-Foncier permettait de bénéficier d’une TVA réduite à 5,5% et d’un remboursement différé du foncier.

Lutte contre l’artificialisation des sols

Alors que le gouvernement poursuit son objectif de lutte contre l’artificialisation des sols, ce qui pose des difficultés pour construire dans les zones périphériques ou les ménages modestes sont contraints de se tourner pour trouver des prix plus abordables, l’Union Nationale des Aménageurs (Unam) propose justement de s’inspirer de l’ancien Pass-Foncier pour orienter les choix de la demande sur des projets plus vertueux en termes d’aménagement durable.

Pass Accession

L’Unam appelle à lancer un Pass Accession qui serait une synthèse du Pass-Foncier et du Prêt à Taux Zéro. Ce Pass Accession pourrait être réservé à l’acquisition de logements réalisés dans le cadre d’opérations d’aménagement sur des secteurs à projets autorisées par permis groupés, permis d’aménager ou ZAC (logements collectifs en VEFA ou constructions de maisons individuelles). Il prendrait la forme d’un prêt assorti d’un différé d’amortissement sur la quote-part de foncier acquis ou d’un « super prêt à taux zéro » pour sécuriser l’apport personnel des ménages conformément aux recommandations du Haut Conseil de Stabilité Financière (HCSF).

Une idée de plus pour le plan de relance

Ce Pass Accession ferait également bénéficier les acquéreurs d’un taux de TVA réduit et pourrait déclencher une prime aux maires bâtisseurs au travers d’une bonification de l’État sur les équipements publics liés aux opérations (écoles, crèches, commerces…). Pour le Président de l’Unam, François Rieussac, ce serait un très bon outil à intégrer dans le plan de relance français doté de 100 milliards d'euros que le gouvernement prévoit de présenter le 24 août et dont le secteur du logement neuf attend beaucoup…

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