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Placements atypiques : l'AMF veut un meilleur encadrement

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L'Autorité demande une réforme législative en la matière

Reuters

L'AMF veut renforcer la confiance des épargnants. C'est l'un des axes de sa stratégie 2013-2016 présentée le 13 juin et pour laquelle elle vient de lancer une consultation.

Parmi les pistes de travail évoquées, l'Autorité des marchés financiers ambitionne de mettre en place un meilleur suivi des conseillers en investissements financiers (CIF). Véritables liens entre l'épargnant et les produits financiers, les CIF représentent d'après l'AMF une population insuffisamment connue de ses services et très hétérogène. Les outils actuels de contrôles et de suivi lui paraissent donc mal adaptés à cette population.

Pour y remédier, l'autorité envisage donc de modifier les procédures de contrôle et de s'appuyer plus largement sur les associations de CIF en repensant notamment leurs missions en matière de supervision.

En parallèle, l'AMF veut aussi se pencher sur les nouveaux modes de placements à la disposition du public. La montée en puissance du financement participatif (crowdfunding) constitue à cet égard un enjeu important. Une réforme du secteur est prévue pour la fin d'année et l'AMF a de surcroît déjà édité un guide le mois dernier (avec l'ACP) pour sensibiliser le public aux spécificités de ce nouveau mode de financement.

Ceci étant, l'AMF ne compte pas s'arrêter là. Dans les documents qu'elle vient de publier, elle se penche aussi sur le cas des placements " atypiques ". Qu'il s'agisse par exemple de vins ou d'oeuvres d'art, leur commercialisation peut à l'occasion entretenir une certaine confusion avec des produits financiers. Or l'AMF rappelle que la distribution de ces produits n'est pas soumise aux mêmes règles puisqu'elle se situe souvent en dehors de son champ de compétences.

Elle souhaite donc un meilleur encadrement des pratiques et propose pour cela de passer par une réforme législative. Elle n'en a toutefois pas dit plus pour l'instant sur les évolutions envisagées.

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