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Un guide a été édité à destination des particuliers
Le financement participatif est à la mode et face à la multiplication actuelle des plate-formes, des désillusions ne sont pas à exclure. C'est en partant de ce constat que l'AMF (Autorité des marchés financiers) et l'ACP (Autorité de contrôle prudentiel) viennent de délivrer conjointement un message de prudence à destination des particuliers.
Pas de cadre précis
Dans leur guide du financement participatif, les deux entités rappellent en préambule que le financement participatif (ou crowdfunding) n'a pas de définition juridique précise. S'il consiste généralement à lever de petits montants auprès d'un large public, il peut en effet prendre la forme d'une émission de titres (actions), mais aussi d'un prêt gratuit voire d'une contribution avec éventuellement en retour des contreparties en nature ou en numéraire.
Du fait de cette multiplicité de cas, les plate-formes peuvent donc être soumises à des règles différentes selon les situations : de l'offre de titres au simple démarchage bancaire.
Des risques variés
En tout cas, l'AMF et l'ACP en profitent pour rappeler les risques encourus : faible liquidité des titres acquis, absence de garantie sur l'emploi des fonds mais aussi risques de perte des fonds engagés, voire de détournement dans les cas les plus graves.
Comme le souligne le document, l'attention est donc appelée sur la nécessité pour les particuliers (...) de se renseigner, avant de s'engager
. La première précaution consiste à vérifier que l'organisme en question figure bien sur les listes des prestataires autorisés à exercer en France (registres Orias et Regafi). Parmi les autres points mis en avant, les deux autorités insistent par exemple sur l'opportunité de vérifier les conditions de rachat ou de sortie de l'investissement.
