Quelles pistes pour baisser les impôts en 2016 ?

Quelles pistes pour baisser les impôts en 2016 ?
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Manuel Valls a confirmé que l’impôt des ménages baisserait l’an prochain. Tour d’horizon des solutions envisageables pour alléger la pression fiscale

Quelles pistes pour baisser les impôts en 2016 ?
Crédit photo © Reuters

Aucun détail technique n’a été donné. Mais une chose est sûre : le gouvernement s’engage à baisser l’impôt des ménages en 2016. Manuel Valls l’a redit dans une tribune publiée ce mardi dans les Echos.

Comment l’exécutif va-t-il s’y prendre ? En attendant les premières réponses au sein du projet de loi de finances pour 2016 (attendu en septembre), L’Argent & Vous a décidé de passer en revue les différentes solutions envisageables.

La réduction d’impôt

L’un des moyens les plus simples d’alléger la note est d’accorder une réduction d’impôt, c’est-à-dire d’offrir une ristourne forfaitaire sur le montant de l’impôt à régler. C’est d’ailleurs cette solution qui a été choisie l’an passé dans l’urgence lorsque le gouvernement a souhaité abaisser l’impôt des ménages modestes.

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Ce système a le mérite d’être assez simple à mettre en place (avec par exemple un rabais accordé jusqu’à un certain niveau de revenus) et d’être très lisible pour les contribuables.

En revanche, la réduction d’impôt est peu adaptée si l’objectif est de pérenniser l’allègement. Sa reconduction d’année en année reviendrait en effet à décrédibiliser le barème.

L'abattement

Le principe est ici différent puisque l’abattement consiste à diminuer le revenu imposable. Les actifs bénéficient déjà d’un abattement forfaitaire de 10% au titre des frais professionnels. Accorder un autre abattement aboutirait aussi à alléger l’impôt.

Néanmoins, cela profiterait à tous les foyers (y compris les plus aisés) sauf à limiter le bénéfice de l’abattement aux plus faibles revenus. Le système deviendrait alors très complexe avec le risque de faire naître des effets de seuils.

Le barème

Modifier le barème pourrait faire figure de solution simple. C’est d’ailleurs par ce moyen (avec la suppression de la tranche à 5,5%) qu’ont été octroyées les baisses d’impôt de cette année.

Le gouvernement pourrait donc décider de retoucher à nouveau le barème pour réduire la pression fiscale des classes moyennes : en relevant le seuil de la tranche à 14% ou en faisant varier le taux.

En revanche, cela nécessiterait d’ajuster également les seuils (voire les taux des tranches supérieures), sauf à accepter d’étendre l’allègement aux foyers aisés.

Le quotient familial

Après avoir subi un durcissement du quotient familial (ramené à 1.500 euros), voire une baisse des allocations familiales dans certains cas, les familles profiteront-elles d’un geste en 2016 ? Cela semble peu probable. D’abord parce qu’une détente du quotient ne profiterait pas aux foyers sans enfants. Ensuite parce qu’une telle réforme n’aurait d’effets que sur les familles les plus aisées.

La CSG

L’IR n’est pas le seul moyen de détendre la pression fiscale. L’idée est un peu passée de mode, mais la CSG pourrait aussi permettre d’alléger les prélèvements. C’est ainsi que des députés ont à maintes reprises défendu un système de CSG progressive selon le niveau des revenus.

Quelle cible ?

Au-delà du mode d’action choisi, plusieurs questions devront être réglées. Tout d’abord, le gouvernement limitera-t-il les baisses d’impôts aux classes moyennes ou choisira-t-il de les accorder à tous les foyers ?

S’il opte pour la première solution (comme par le passé), un autre point important concernera le niveau auquel sera placé le curseur, c’est-à-dire la limite haute de la classe moyenne.

Enfin, il sera intéressant de regarder si ces allègements seront compensés par un alourdissement de la charge pesant sur les contribuables du haut du tableau.

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